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Conditions gnérales de vente de la Ferme Honoré

Conditions Générales de Ventes
Article 1: Objet
 
Les présentes conditions générales de vente ont pour objet de définir les relations contractuelles, les droits et obligations entre:
 
- La société Benoit van Maële, immatriculé au RCS de Saint Quentin dont le siège social est situé: 21 route de guise 02720 Homblières.
Société proposant à la vente les produits sur le site internet qu'elle exploite: www.defroidmont.fr
 
- Et toute personne physique eou morale qui passe commande sur le site internet, ci-après dénommée "le client".
 
Les deux parties conviennent que les présentes conditions générales de vente régissent uniquement leur relation.
Ces présents conditions géénrales de vente constituent le socle des négociations commerciales, pour les internautes, n'ayant pas passé commande.
 
Notre sociéé se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes conditions générales de vente, les conditions applicables sont celles en vigueur à la date de la passation de la commande par le client.
 
Article 2: Champ d'application
 
Les présentes conditions générales de vente s'appliquent uniquement aux commandes passées sur le Site internet www.ferme-honore.com de produits facturés en France Métropolitaine (Hors Corse), Belgique et cas étranger.
 
Toute commande sur le Site www.ferme-honore.com implique l'acceptation sans réserve des présentes Conditions Générales de Vente. En conséquence, touiite commande passée par le client ne pourra être définitivement validée qu'après accepttion expresse, sans restrictions ni réserves, des présentes Conditions Générales de Vente.
 
Ces Conditions Générales de Vente prévaudront sur toutes autrs conditions figurant dans tout autre document.
 
Article 3: Commande
 
Le cleint, personne physique déclare être âgé d'au moins 18 ans et avoir la pleine capacité juridique lui permettant d'effectuer ne commande sur le Site www.ferme-honore.com
 
1. Passation de la commande
 
Le client sélectionne et place dans son panier les produits  qu'il souahite commander. Lors de sa sélection, le client choisi la quantité souhaitée des produits.
Le client est libre de choisir le nombre de produit qu'il souhaite mettre dans son panier.
 
Pour passer commande, le client doit se rendre dans le menu "panier", dans lequel il vérifie les références et les quantités des produits qu'il souhaite acheter, afin de valider son panier.
Ensuite, le cleint doit s'identifier sur le site www.ferme-honore.com, s'il n'est pas encore identifier.
Les nouveaux clientssont invités à s'inscrire sur le site www.ferme-honore.com afin de passer leur commande.
 
Inscription de nouveau client:
Pour s'inscrire, le nouveau client soit remplir le formulaire d'inscription en ligne. Dans ce formulire, le client doit saisir un identifiant (adresse mail) et un mot de passe. Le signe "*" représente les champs obligatoires a saisir pour identifier le client.
Par sa création de compte, le client accepte la politique des conservation des données présente dans les mentons légales et dans les Conditions Générales de Vente.
 
En cas de perte de mot de passe, le client peu à tout moment cliquer sur le bouton "mot de passe oublié" afin qu'il mette en oeuvre les démarches nécessaire pour réutiliser son compte utilisateur.
 
Une fois le panier validé, le client aura accès à la page récapitulant tous les produits, les quantités, les prix, le prix total (HT et TTC).
 
Validation de la commande:
Les systèmes d'enregistrement automatique sont considérés comme valant preuve, de la nature, du contenu et de la date de la commande.
Une fois la commande validée, nous communiquons au client, par le biais de l'adresse electronique communiqué par le client, l'accusé de réception de la commande.
 
Conformément aux dispositions du Code Civil sur la conclusion des contrats en ligne, le contrat sera conclu lorsque le client clique sur le bouton ppermettaant de confirmer la commande, après avoir visualisé le détail de celle-ci et en particulier son prix total, et avoir eu la possibilité de corriger d'éventuelles erreurs.
 
Article 4: Prix
 
Le prix des produits présents sur www.ferme-honore.com sont indiqués en euros toutes taxes comprises, or participation aux frais de traitement  et éventuellement d'expdition.
 
Nous nous réservons le droit de modifier nos prix à tout momment. Les produits seront facturés sua la base des tarifs en vigueur au moment de la validation de la commande du Client.
 
Article 5: Produit
 
Les informations protées sur les produits disponible sur le site www.ferme-honore.com correspondent aux caractéristiques essentielles du produit considéré. Elles ne sont en aucun cas exhautives et ne sauraient se substituer aux informations complètes figurant sur l'emballage du produit qui fot seules foi, et auxquelles le client est invité à se reporter.
 
Les photographies illustrant les produits, n'entrent pas dans le chaps contractuel. Si des erreurs s'y sont introduites, en aucu cas, notre responsailité ne pourra âtre engagé.
 
Article 6: Piement de la commande
 
Le prix facturé au client est le prix indiqué sur la confirmaation de commande; Le prix des produits est payable le jour de la commande effective.
 
Lors de sa commande, le client doit saisir les informations nécessaires à la facturation.
 
Le paiement de la commande peut s'eefectuer par:
- carte bancaire
 
Le aiement par carte bancaire peut s'éffecctuer par carte classique et par Mastercard.
 
Le compte rattaché à la carte bancaire du compte client est débité à partir de la validation de la commande.
 
Le client payant avec sa carte bancaire certifie qu'il est bien le titulaire utilisée pour payer la commande.
 
La commande validée par le client ne sera considérée effecctive que lorsque les centres de paiement bancaire concernés auront donné leur accord. En cas de refus des dits centres, la commande sera automatiquement annulée et le client prévenu par courrier électronique.
Par ailleurs, nouus nous réservons le droit de refuser toute commande d'un client avec lequel existerait un litige.
 
Article 7: Réclamatios
 
Le client peut adresser toute réclamation:
 
- Par courrier: Ferme Honore, 21 route de guise 02720 Homblières
 
Le client devra communiquer son numéro de commande ainsi que ses corrdonnées.